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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOTTEZ
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SYSTEME V
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME V
MOTTEZ SA

Numéro de dépôt :
94515412
Date de dépôt :
12/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque SYSTEME V

Déposée le 12 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) MOTTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTTEZ domicilié(e) 108 rue du Gal Leclerc BP 135, 59428 Armentières Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTEZ SA - France.

La marque SYSTEME V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME V est expirée depuis le 12 avril 2004.

MOTTEZ a également déposé les autres marques suivantes : TABLE STAR , HELIMODULE , Electri' BIKE , ESCAMURAL , ESCAMODULE , EURO-SIEGE , SECURI'KIT , PALMOT , PINCE CROCODILE , RECYCLING CENTER


MOTTEZ SA - 108 rue du Gal Leclerc BP 135, 59428 Armentières Cedex - France


MOTTEZ SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 23 avril 2003 - Changement d'adresse n°369554 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°369552 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Ensemble de tablettes en verre et de jonctions permettant d'assembler ces différentes tablettes en verre pour constituer divers meubles ou étagères murales